Bus et Transport à la demande (TAD) : 

• Règlement d’exploitation du réseau de transport public de voyageurs Yélo – Consulter
• Règlement intérieur à bord des bus – Consulter
• Conditions générales de vente d’abonnement Yélo – Consulter
• Conditions générales d’utilisation du Transport A la Demande – Consulter

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ISIGO, transport de personne à mobilité réduite :

• Règlement d’exploitation du service de transport ISIGO pour personne à mobilité réduite – Consulter

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Bus de mer et Passeur :

• Règlement intérieur à bord des bateaux – Consulter

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Libre-service vélos : 

• Conditions générales de vente de la location en libre-service de vélo mécanique ou à assistance électrique – Consulter

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Location de vélo longue durée : 

• Conditions générales de vente de la location longue durée d’un vélo mécanique ou à assistance électrique – Consulter
• Règlement de location longue durée d’un vélo mécanique ou à assistance électrique – Consulter

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Vélos-parcs :

• Règlement intérieur des vélos-parcs – Consulter

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Yélomobile – voitures en autopartage :

• Conditions générales de location du service Yélomobile et contrat formule particuliers – Consulter
• Conditions générales de location du service Yélomobile et contrat formule professionnel – Consulter

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Yélo la nuit :

• Conditions générales d’utilisation de Yélo de nuit – Consulter